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PLANS ET RÈGLEMENTS D'URBANISME
(Prenez note que ces documents n'ont aucune valeur légale, qu'ils peuvent faire l'objet de modifications en tout temps et qu'en cas de différence entre la version officielle et la version accessible en ligne, la première prévaut.)

Pour toute question concernant l'obtention d'un permis ou d'une copie certifiée conforme d'un de ces règlements, veuillez contacter la municipalité.

 
Règlement des permis et des certificats
Établit les modalités administratives qui encadrent et autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme.
Règlement des permis et certificats »
 
Règlement de zonage
Détermine les divisions du territoire de la municipalité en zones afin d'en déterminer la vocation et d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.
Règlement de zonage »
Carte du Plan de zonage (échelle 1 : 8 000) »
Carte des zones à risques (échelle 1 : 2 000) »
 
Règlement de lotissement
Définit les normes ainsi que les conditions à respecter lors du découpage et de l'identification des lots.
Règlement de lotissement »
 
Règlement de construction
Régit le domaine du bâtiment, uniquement pour adopter des normes supérieures ou portant sur des bâtiments ou des éléments non visés par le Code de construction du Québec.
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Règlement sur les dérogations mineures
Permet d'autoriser exceptionnellement et sous certaines conditions la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés ne satisfaisant pas à toutes les dispositions des règlements de zonage ou de lotissement.
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Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Permet au conseil municipal d'assurer la qualité de l'implantation et de l'intégration architecturale tout en tenant compte des particularités de chaque situation en identifiant certains territoires ou certaines catégories de projets devant faire l'objet d'une évaluation qualitative au moment d'une demande de permis ou de certificat.
Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) »
 
Plan d'urbanisme
Document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.
Plan d'urbanisme »
Carte des grandes affectations du sol (échelle 1 : 7 000) »
Carte des sites d'intérêt et de contraintes (échelle 1 : 8 000) »

D’une superficie de 937,6 kilomètres carrés, le Territoire non organisé du Lac-des-Eaux-Mortes est situé au sud de la MRC de La Mitis. Il s’agit d’un grand territoire de forêt publique pourvu d’une faune et d’une flore luxuriantes dont quelques espèces sont protégées. Le TNO du Lac-des-Eaux-Mortes est fréquenté par de nombreux villégiateurs ainsi que par les amateurs de chasse, de pêche et de nature. Ce territoire est parsemé de plus d’une vingtaine de lacs, dont le lac Mistigougèche, le plus important avec une superficie de 7 km² et d’une longueur de 10 km, sur lequel Hydro-Québec a érigé un barrage.

Maire: Guillaume Bérubé
Directeur général : Maxime Richard-Dubé
 
201-A, rue de l'Église, C.P. 107
Saint-Octave-de-Métis (Qc) G0J 3B0
 
Téléphone : 418 775-2996
Télécopieur : 418 775-0099
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Population : 486
Gentilé : Métissien, ienne

Le territoire de cette municipalité de paroisse touche les anciennes entités qu’étaient les seigneuries de Mitis et Lepage-et-Thibierge ainsi que le canton de Cabot. Saint-Octave-de-Métis est parcourue par les rivières du Petit Mitis et de Mitis. L’endroit compte aussi quelques plans d’eau, dont les lacs Roy, Bourgouin, Fortin et Côté. 

L’érection canonique de la paroisse de Saint-Octave-de-Métis date de 1855 alors que la constitution municipale fut effectuée en 1908 par les Métissiens. Précédemment, la municipalité de Métis couvrant Grand-Métis, Métis-sur-Mer et Saint-Octave-de-Métis voit le jour en 1845, pour être abolie deux ans plus tard. De ce territoire municipal sera détaché, en 1897, le village de Petit-Métis, devenu Métis-sur-Mer. Par la suite survient un nouveau détachement de territoire (1908) pour créer la municipalité de Saint-Octave-de-Métis.

Les premiers pionniers à s’installer à Saint-Octave-de-Métis arrivent vers 1840 et proviennent pour la plupart des municipalités de Kamouraska, Rivière-Ouelle, Saint-Denis, Sainte-Hélène et Saint-Philippe. Le terme Saint-Octave a également été retenu pour identifier le bureau de poste créé en 1864. Cette dénomination de Saint-Octave-de-Métis évoque le souvenir de monseigneur Joseph-Octave Plessis, onzième évêque de Québec (1806 à 1825). Son saint patron serait un soldat martyrisé à Turin au IVe siècle.

Maire : Réginald Morissette
Directrice générale : Tammy Caron

 
70, rue de la Rivière
Saint-Joseph-de-Lepage (Qc) G5H 3N8
 
Téléphone : 418 775-4171
Télécopieur : 418 775-3004
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Population : 549
Gentilé : Lepageois, oise

 
Situé entre Mont-Joli et Sainte-Angèle-de-Mérici, Saint-Joseph-de-Lepage se compose d’une dizaine de lacs et constitue l’entrée nord de la vallée glaciaire matapédienne. Cette municipalité est l’une des premières à se retrancher de la municipalité mère qu’était Sainte-Flavie. Son érection canonique et sa constitution municipale se font en même temps, soit en 1873, par les Lepageois. Quant au nom des entités civile et religieuse, il provient probablement de l’hommage fait pour le seigneur Joseph Drapeau de la seigneurie Lepage-Thibierge ainsi que pour le charpentier et père de Jésus. 
Maire : Georges Deschênes
Directeur général : Martin Normand
 
248, rue Principale
Saint-Gabriel-de-Rimouski (Qc) G0K 1M0
 
Téléphone : 418 798-4938
Télécopieur : 418 798-4108
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Population : 1 252
Gentilé : Gabriélois, oise
 
Vers 1860, les premiers colons s’installent sur le territoire érigé canoniquement en 1873 sous le nom de la paroisse de Saint-Gabriel-de-Rimouski. La municipalité créée en 1877 adoptera cette dénomination qu’elle conservera après sa fusion, en 1989, avec la municipalité de Fleuriault, établie en 1952. 

La dénomination du bureau de poste local a subi plusieurs modifications : Saint-Gobert (1878-1884); Fleurian, comprendre Fleuriau (1884-1895) pour adopter la dénomination présente de Saint-Gabriel-de-Rimouski en 1895. Le nom municipal actuel et le gentilé Gabriélois adopté en 1986 rendent hommage à l’abbé Gabriel Nadeau (1808-1869), premier représentant religieux à desservir la paroisse et qui, vers 1867, s’occupe de déterminer le site de la future église. 
 
Quant à Fleuriault, il provient du patronyme qui évoque Charles-Jean-Baptiste Fleuriau, sieur de Morville (1686-1732), qui a occupé le poste de secrétaire d’État aux Affaires étrangères, de garde des Sceaux (1727-1732) et de ministre de la Justice. Il a obtenu un canton, le canton Fleuriau, proclamé en 1865 et dans lequel les limites de l’ancienne municipalité sont déterminées.
Maire : Olivier Gillet
Directeur général : Gil Bérubé
 
194, avenue du Mont-Comi
Saint-Donat (Qc) G0K 1L0
 
Téléphone : 418 739-4634
Télécopieur : 418 739-5003
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Population : 961
Gentilé : Donatien, ienne
 
La première vocation économique de cette municipalité reposait presque entièrement sur l’exploitation forestière dont témoignent les nombreux vestiges des scieries. De nos jours, c’est l’agriculture qui est devenue l’activité principale de l’endroit. 

La municipalité de la paroisse de Saint-Donat voit son territoire parcouru par la rivière Neigette. Bien qu’une mission existait déjà à cet endroit en 1863 grâce à Stanislas Drapeau, la municipalité fut établie officiellement en 1869, soit un an après l’érection canonique de sa paroisse dont elle a repris la dénomination. Saint-Donat rappelle le souvenir de l’abbé Gabriel Nadeau, vicaire de Rimouski (1837-842), premier curé de Sainte-Luce (1841-1869) et qui a également desservi Matane, Sainte-Anne-des-Monts, Saint-Donat-de-Neigette et Mont-Louis. Ce rappel vient de l’inversion des syllabes du patronyme concerné : Nadeau devenant Deauna, phonétiquement identique à Donat et plus facilement accessible à la sanctification. Quant au bureau postal local, créé en 1875 sous le nom de Saint-Donat et changé en Saint-Donat-de-Rimouski en 1925, il rappelle la municipalité de comté à laquelle il était rattaché et permet d’éviter toute confusion avec la municipalité de Saint-Donat dans la région de Lanaudière. Le gentilé des citoyens de cette municipalité est Donatien.
 
Maire : Jean-Pierre Bélanger
Directrice générale : Josette Bouillon
 
38, rue Principale, C.P. 39
Saint-Charles-Garnier (Qc) G0K 1K0
 
Téléphone : 418 775-4205
Télécopieur : 418 775-3499
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Population : 294
Gentilé : Charlois, oise
 
D’étendue rectangulaire, la municipalité est située à l’extrémité sud-ouest de la MRC de La Mitis. Une dizaine de lacs sont parsemés sur le territoire de cette municipalité du Bas-Saint-Laurent. Les premiers colons commencent à défricher le territoire en 1935, arrivant principalement des paroisses de Price, de Saint-Fabien, de Sainte-Flavie, de Saint-François-Xavier-des-Hauteurs et de Saint-Simon. 
 
En 1937, une desserte est ouverte, mais la paroisse n’est reconnue qu’en 1954 avec son érection canonique. Ainsi, la paroisse de Saint-Charles-Garnier donnera son nom à la municipalité officiellement créée en 1966. Missionnaire jésuite, Charles Garnier arrive à Québec en 1636 afin d’apporter secours aux Hurons par la religion. Il finira ses jours martyrisé par les Iroquois, comme plusieurs de ses compagnons, et sera canonisé en 1930. Cette paroisse de colonisation du Haut-Pays bas-laurentien prend place dans un décor exceptionnel. Les Charlois tirent leur subsistance de la culture de la terre ainsi que de l’exploitation forestière.
Maire : Paul-Eugène Gagnon
Directeur général : Jean Robidoux

 
1, rue Langlois
Sainte-Luce (Qc) G0K 1P0
 
Téléphone : 418 739-4317
Télécopieur : 418 739-4823
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Site Internet : http://www.sainteluce.ca

 
Population : 2 915
Gentilé : Luçois, oise

 
À l’extrême ouest de La Mitis, un territoire de 70 km2 circonscrit la partie Luceville du village de Sainte-Luce-de-Lessard. Sur le plan religieux, le territoire est d’abord connu à partir de 1829 comme la paroisse de Sainte-Luce. En 1936, le bureau de poste local voit le jour sous un nom identique. Sainte-Luce obtient son statut de municipalité en 1855, après que la municipalité de Lessard ait été créée en 1845. Le terme Lessard apparaît afin de souligner le fait que le territoire a déjà été rattaché, en partie, à la seigneurie Lessard. Cette dernière fut concédée, en 1696, à Pierre Lessard et Barbe Fortin par le gouverneur Frontenac et l’intendant Champigny. Joseph Drapeau, armateur et marchand de Québec, avait acquis la seigneurie Lessard en 1790 et l’avait laissée en héritage à sa femme et à ses filles. 

Les Luçois doivent donc leur gentilé à Luce-Gertrude Drapeau, fille de Joseph Drapeau, épouse de Thomas Casault et l’une des seigneuresses lors de l’érection canonique de la paroisse. Cette dernière administrait, au nom des sœurs Angélique-Flavie et Angèle Drapeau, la seigneurie Lepage-et-Thibierge : il semble qu’elle se démarquait de ses sœurs par sa haute intelligence et son grand sens pratique. Il convient de signaler que l’endroit est un lieu de villégiature très recherché pour sa plage reconnue comme l’une des plus belles plages de sable de la région, ce qui lui vaut d’ailleurs d’être désigné populairement sous le nom de Sainte-Luce-sur-Mer.

Luceville fut détachée en 1918 de la municipalité de Sainte-Luce dans laquelle elle demeurait enclavée physiquement. Tout comme la municipalité mère, son identification et celle de ses citoyens, les Lucevillois, provient du prénom d’une des seigneuresses de l’endroit. La dénomination du bureau de poste local « Sainte-Luce-Station », qui date de 1883, reprend le nom de la municipalité à compter de 1917. Puisque les limites municipales sont peu étendues, l’agriculture n’a pu y connaître un développement satisfaisant. Cependant, l’exploitation du bois, surtout à des fins commerciales, assure la prospérité aux habitants. Le regroupement de ces deux entités se fait en 2001, sous la dénomination de Sainte-Luce.
Maire : Maurice Chrétien
Directrice générale : Louise Boivin
 
205, rue Principale
Sainte-Jeanne-d'Arc (Qc) G0J 2T0
 
Téléphone : 418 775-5660
Télécopieur : 418 775-5660
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Population : 317
Gentilé : Jeannois-Mitissien, ienne
 
Sainte-Jeanne-d’Arc est traversée par les eaux des rivières Mistigougèche et Mitis ainsi que par quelques lacs. La paroisse de Sainte-Jeanne-d’Arc fut fondée dans le premier quart du 20e siècle : elle voit le jour en 1920 et la municipalité de la paroisse deux ans plus tard, lors de l’obtention de son statut officiel. Le nom attribué à la paroisse est tributaire du fait que l’érection canonique correspond à celle de l’année de la canonisation de Jeanne d’Arc, dite la Pucelle d’Orléans. 

Le territoire a porté tour à tour le nom de Massé (rappelant celui d’un rang de l’endroit) et de Sainte-Croix (parce qu’une croix avait été plantée en 1920 dans le rang Cabot). Quant à la dénomination du bureau de poste local (1921), Sainte-Jeanne-d’Arc-de-Matane, il marque un certain malaise face à l’appartenance à un territoire. Pour ces raisons et étant donné l’existence d’une municipalité homonyme dans la région du Lac-Saint-Jean, le gentilé Jeannois-Mitissien est adopté en 1986 et traduit le lien que les citoyens entretiennent avec la région de La Mitis tout en rappelant l’inclusion de cet espace municipal, jadis, dans la seigneurie de Mitis.
Maire : Rose-Marie Gallagher
Directrice générale : Francine Roy
 
775, route Flavie-Drapeau
Sainte-Flavie (Qc) G0J 2L0
 
Téléphone : 418 775-7050
Télécopieur : 418 775-5672
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Population : 956
Gentilée : Flavien, ienne

 

Considérée comme la porte de la Gaspésie, à cause de sa situation stratégique en début et en fin du parcours touristique de la péninsule gaspésienne, Sainte-Flavie est blottie le long du littoral mitissien. Lieu de villégiature et d’activité agricole, la paroisse de Sainte-Flavie fut érigée canoniquement en 1829 et obtient son statut municipal en 1855. Celle-ci avait toutefois été précédée de la municipalité de Lepage créée en 1845 et abolie deux ans plus tard. Cette dénomination rappelle la mémoire d’Angélique-Flavie Drapeau née en 1788 et coseigneuresse de Lepage-et-Thibierge, seigneurie dans laquelle le territoire flavien était compris. Représentées par leur sœur Luce-Gertrude, les dames Drapeau, comme elles étaient dénommées respectueusement, ont fait don du terrain sur lequel la première église a été construite. Du même coup, Flavia Domitilla, nièce de l’empereur Domitien et martyr à la fin du 1er siècle, était honorée.

Maire : Alain Carrier
Directrice générale : Yves Banville

 
23, rue de la Fabrique, C.P. 129
Sainte-Angèle-de-Mérici (Qc) G0J 1H0
 
Téléphone : 418 775-7733
Télécopieur : 418 775-5722
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Population : 1 036
Gentilé : Méricien, ienne
 

Considérée comme l’une des plus anciennes municipalités de la vallée de La Matapédia, Sainte-Angèle-de-Mérici a été érigée canoniquement en 1868. Celle-ci constituait la première des 29 paroisses fondées par l’évêque de Rimouski d’alors, monseigneur Jean Langevin. Le bureau de poste, qui y fut ouvert en 1890, portait également le nom de Sainte-Angèle-de-Mérici. Celui-ci évoque Angèle Merici (1474-1540), religieuse italienne qui fonde la congrégation des Ursulines, assume les fonctions de supérieure générale et dont la canonisation a lieu en 1807. Cette dénomination rend également hommage à Angèle Drapeau, seigneuresse de Lepage-et-Thibierge et bienfaitrice de la paroisse. 

Quant aux Mériciens, ils parlaient plutôt de Sainte-Angèle-de-Rimouski, par allusion à la Municipalité de comté (ancêtre de la MRC) à laquelle ils étaient rattachés. Par ailleurs, la municipalité de village de Sainte-Angèle-de-Mérici, créée en 1917, et celle de la municipalité de paroisse fusionnent en 1989 pour former l’actuelle municipalité. Ce territoire, situé en plein cœur de La Mitis, est traversé par la rivière Mitis et l’agriculture s’y pratique encore largement. Cette dernière activité semble s’être révélée très florissante à la fin du 19e siècle : le célèbre secrétaire du curé Labelle, Arthur Buies, rapporte y avoir vu plus de 40 moissonneuses à l’occasion d’un voyage effectué dans la région.

Maire : Fabier Boucher
Directrice générale : Louise Furlong
 
18, rue Oscar-Fournier, C.P. 340
Price (Qc) G0J 1Z0
 
Téléphone : 418 775-2144
Télécopieur : 418 775-0149
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Population : 1 760
Gentilé : Priçois, oise

 
 
C’est d’abord le bureau de poste ouvert par le gouvernement fédéral en 1891 qui a reçu le nom de Price puis la gare de chemin de fer de la paroisse de Saint-Rémi (1916). Retranchée du territoire de Métis (voir Grand Métis) la première dénomination de cette municipalité, Priceville, fut attribuée en 1926. En raison d’une certaine confusion suscitée par l’existence de la municipalité de Princeville dans la région d’Arthabaska, en juin 1945 cette dénomination municipale est réduite à Price
 
Cette municipalité est située près de la rivière Mitis. Localement, la présence de la Compagnie Price a contribué à l’adoption de cette appellation pour la municipalité : les Priçois doivent leur gentilé au propriétaire de la compagnie implantée dans la municipalité. William Evan Price (1827-1880), marchand qui s’est démarqué dans le commerce du bois en établissant plusieurs scieries au Saguenay et dans le Bas-Saint-Laurent, fut député libéral de Chicoutimi-Saguenay (1872 à 1874) à la Chambre des communes et à l’Assemblée législative dans une circonscription électorale homonyme (1875 à 1880). 

Le territoire municipal qui couvre une superficie d’à peine 2,3 km2 s’est développé à la mesure de son territoire exigu. Encore de nos jours, l’industrie du bois de sciage détermine de manière prépondérante l’économie locale.
 
Maire : Gilles Laflamme
Directrice générale : Line Fillion
 
215, rue Beaulieu, C.P. 15
Padoue (Qc) G0J 1X0
 
Téléphone : 418 775-8188
Télécopieur : 418 775-8177
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Population : 267
Gentilé : Padovien, ienne
 
Les Padoviens, du latin padovianus, tirent le nom de leur municipalité d’une ville du nord de l’Italie, plus particulièrement de la région de la Vénétie. Cette dénomination a été attribuée, dans sa version française, davantage afin de rendre hommage au saint Antoine (ayant vécu vers 1195-1231) originaire de cette ville italienne : il s’est illustré par sa prédication, surtout en Italie et en France, ainsi que pour ses capacités, lorsqu’il est invoqué, à retrouver les objets perdus. 

En 1911, cette municipalité s'est retranchée du territoire de Métis (voir Grand-Métis) et s’est dotée de la dénomination officielle Saint-Antoine-de-Padoue-de-Kempt. Le mot Kempt rappelle le passage du chemin du même nom dans la municipalité et de son rôle de premier plan dans la colonisation du territoire matapédien : il fut le premier chemin construit et entretenu qui reliait la partie nord à la partie sud de la Gaspésie. Avant de recevoir son nom actuel, en 1914, le bureau de poste local ouvert en 1903 était incidemment dénommé « Kempt Station ». En 1981, les autorités padoviennes ne retiennent que le constituant le plus significatif et le plus bref, soit Padoue.
Maire : Danielle Doyer
Directeur général : Joël Harrisson
 
40, avenue de l'Hôtel-de-Ville
Mont-Joli (Qc) G5H 1W8
 
Téléphone : 418 775-7285
Télécopieur : 418 775-6320
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Population : 6 566
Gentilé : Mont-Jolien, ienne
 
D’abord partie intégrante de la municipalité de Sainte-Flavie, ce hameau fut surnommé Sainte-Flavie Station jusqu’en 1912, dénomination issue de celle du bureau de poste entre 1877 et 1914 et de l’arrêt ferroviaire. Mont-Joli fut érigée municipalité de village en 1880 et, en 1945, obtient son statut de ville selon la Loi sur les cités et villes

Cette municipalité est l’un des centres industriel, commercial et ferroviaire importants du Bas-Saint-Laurent. C’est la situation géographique de la ville qui constitue le seul motif dénominatif : implantée sur une jolie colline, la ville domine à la fois le fleuve Saint-Laurent, les campagnes environnantes et le littoral mitissien. 

La paroisse Notre-Dame-de-Lourdes est établie en 1905 alors que celle de Sainte-Bernadette le fut en 1958. La première église est d’ailleurs édifiée sur un monticule, le tout formant un joli site qui rappelle le décor de Lourdes, lieu de pèlerinage en France. L’activité ferroviaire a joué un rôle de premier plan dans la vie des Mont-Joliens, car dès le milieu du XIXe siècle, le chemin de fer de l’Intercolonial donne littéralement naissance au village et assure son développement. Par la suite, l’implantation d’un aéroport régional et d’un sanatorium, largement fréquenté dans les années 1950, a favorisé l’expansion et la renommée de Mont-Joli. 
 
La municipalité de Saint-Jean-Baptiste, située au sud de Mont-Joli, voit la rivière Mitis et le lac du Gros Ruisseau traverser son territoire. Cette municipalité est créée en 1924 et fréquente la paroisse Notre-Dame-de-Lourdes de Mont-Joli pour les besoins religieux. L’endroit tire probablement son appellation de Jean le Baptiste. 
 
Le 13 juin 2001, ces deux entités municipales se regroupent et forment la nouvelle municipalité de Mont-Joli.

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